Analyse comparative des principes applicables au procès pénal et ceux applicables au procès civil
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Date
2023-02
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Publisher
UB, FSPJ
Abstract
Nous avons choisi ce sujet car il y a confusion ou non-respect de certains principes parfois ignorés par les juges dans leur activité quotidienne de rendre justice ; sans oublier la non incorporation desdits principes dans les lois appliquées par ces derniers.
Le sujet est intéressant car il permet de rassembler les principes directeurs judiciaires éparpillés dans les différents textes juridiques (internationaux, régionaux et internes). Les recherches y relatives que nous avons menées permettent d'opérer une distinction claire entre leurs principales catégories.
Dans notre travail, nous avons préféré une recherche documentaire, basée sur les ouvrages, les instruments juridiques internationaux, régionaux ainsi que les textes législatifs nationaux. En outre, nous avons consulté les sites web.
Notre travail s'articule sur trois chapitres, à savoir : la notion du procès et des principes directeurs qui en constituent le chapitre premier ; les principes directeurs communs au procès pénal et au procès civil qui esquissent le second chapitre ; ainsi que les principes spécifiques au procès pénal et ceux spécifiques au procès civil, autour desquels est articulé le dernier chapitre.
Il nous est apparu opportun de faire l'analyse comparative de ces principes. Nous espérons que les lecteurs de notre mémoire pourront être convaincus résolument de la nécessité de changement de comportement aux fins de respecter les principes directeurs judiciaires sous analyse.
Description
Mémoire présenté et soutenu en vue de l'obtention du Grade de Master en Droit Judiciaire.